Marque expirée - Marque en non vigueur

ZERO-CLIC
Coyote System Sarl

Numéro de dépôt :
3500071
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
ZERO-CLIC de Coyote System

Présentation de la marque ZERO-CLIC

Déposée le 14 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coyote System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO-CLIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coyote System domicilié(e) 43 Rue raffet,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coyote System Jean-Marc Van Laethem domicilié(e) 43 Rue Raffet,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO-CLIC est expirée depuis le 14 mai 2017.

Coyote System a également déposé les autres marques suivantes : CSDB , COYOTEASSURE , GEO COYOTE , C. mini COYOTE , PEOPLE INSIDE , MINI COYOTE PLUS , COYOTE ASSUR , C COYOTE PEOPLE INSIDE , COYOTE ECLAIREUR , C COYOTE


Coyote System Sarl - 43 Rue raffet,75016 PARIS - 75016 - France


Coyote System Jean-Marc Van Laethem - 43 Rue Raffet,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650838 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650837 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de télécommunications ;

Programmation pour ordinateur.